Chantal Monard - JORFSearch

Chantal Monard

Autre nom possible de la personne recherchée:

Chantal Monard-Ferreira

De:	Chantal MONARD, épouse FERREIRA
Objet:	membres des chambres de discipline des notaires I. - Les membres titulaires nommés auprès de la chambre de discipline des notaires de Toulouse sont magistrat du siège de la cour d'appel, présidente
Groupe:	Discipline des notaires

duree="trois ans"
magistrat

JORFTEXT000046374491 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2022 07/10/2022

De:	MONARD (Chantal), épouse FERREIRA juge des enfants (Chambéry)
Objet:	Tableau d'avancement 2002 (magistrature) Inscrits : 1 768

JORFTEXT000000230925 (source JORF)

inscription

19 Juillet 2002 19/07/2002

De:	Chantal Monard, épouse Ferreira juge des enfants au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

JORFTEXT000000773259 (source JORF)

nomination

02 Juillet 2002 02/07/2002

De:	Monard (Chantal), épouse Ferreira juge des enfants (Chambéry)
Objet:	Tableau d'avancement 2001 (magistrature) Inscrits : 1 343

JORFTEXT000000772349 (source JORF)

inscription

13 Juillet 2001 13/07/2001

De:	Monard (Chantal), épouse Ferreira juge des enfants (Chambéry)
Objet:	Tableau d'avancement 2000 (magistrature) (Charenton-le-Pont)

JORFTEXT000000217551 (source JORF)

inscription

08 Juillet 2000 08/07/2000

De:	Chantal Monard, épouse Ferreira juge
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry

cour_appel="Chambéry"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"

JORFTEXT000000756608 (source JORF)

nomination

21 Août 1998 21/08/1998

De:	Chantal Monard, épouse Ferreira juge au tribunal de grande instance d'Albertville (poste créé)
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Juge
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"

JORFTEXT000000732174 (source JORF)

nomination

25 Juillet 1996 25/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.